comme… »,                              
Aperçu par Michaël BOURU.
A.T.E.R en doctorat de droit.

Nous avons entrevu que le droit de l’environnement est pluridisciplinaire au point de ne pas être toujours lisible et de manquer parfois de cohérence ou d’efficacité. Hypothèse plus ou moins vérifiée, voyons en pratique à quel point la matière se préoccupe de domaines aussi divers que variés. Débutons par ce que la lettre « A » nous cache, notamment sous un triptyque aujourd’hui spécifique : une espèce, une activité, un milieu.

comme Abeilles : Les abeilles sont au centre de notre écosystème. Alors 👉le droit les protège par un texte relatif à l’épandage de produits antiparasitaires. L’utilisation des insecticides👈 doit ainsi répondre à un système de prévention, celui de ne pas lui nuire. En pratique, lors de la floraison des arbres fruitiers ou lors de l’exsudation du miellat sur les arbres forestiers ou sur ceux d’alignement et sur toute culture visitée par les abeilles durant la floraison, les insecticides y sont strictement interdits, sauf à ce que la mention « autorisée » soit prévue sur le produit. Si le débat s’est souvent élevé à l’égard de 👉l’insecticide Cruiser, sa mise sur le marché a néanmoins été annulée par le juge administratif en 2008 et 2009. Pourtant, l’on ne pourra rien changer à l’atteinte irréversible malheureusement commise : la mortalité👈 causée à des milliers d’abeilles. Atteinte irréparable. D’autres produits ne font pas toujours l’unanimité scientifico-juridique au point d’être encore autorisés (voir le Gaucho 👈par exemple dans le traitement du maïs et du tournesol). En tout cas, bonne nouvelle : le droit a fait substantiellement de nombreux progrès pour se préoccuper d’un aussi petit élément environnemental qu’est ce pollinisateur. ( oui mais👈)

comme Aéroport : La construction d’un aéroport est une guérilla : contre l’administration et contre les riverains. Elle doit faire l’objet d’une étude d’impact communautaire, c’est-à-dire une évaluation de👉 son incidence sur l’environnement (Directive 85-337 modifiée 97-4). Et le public en est informé, bien heureusement, grâce d’ailleurs à la lettre « A » : la Convention d’Aarhus 👈qui consacre solennellement l’accès du public à l’information, à la participation et à la justice environnementale. S’il vaut mieux prévenir que guérir, c’est ici le cas. Certaines techniques ont permis de réduire à la source le bruit des avions, techniques rigoureusement réglementées et certifiées : tout dépend donc de la catégorie de l’avion : hélices, réaction ou pâles…. Et il faut espérer qu’avec les progrès technologiques, des techniques plus avancées imposeront toujours plus de conformité réglementaire…
Sur la forme, des procédures spéciales concernent les trajectoires au décollage et à l’atterrissage pour limiter les impacts sur l’environnement. Et pour notre santé nocturne, les vols de nuit sont réglementés. Fiscalement, l’activité aéroportuaire est taxée, notamment le bruit des aéronefs, produit d’un prélèvement affecté bien entendu à la protection sonore des riverains. Une Commission consultative de l’environnement des aérodromes existe d’ailleurs pour surveiller aménagement et exploitation des lieux, émettre des recommandations et contrôler l’application de la charte de qualité de l’environnement sonore. L’implantation de constructions en zone aéro portuaire est en outre encadrée, par une panoplie de zonages et au titre d’un Plan d’Exposition au Bruit approuvé par le préfet.
Bref, tout un arsenal juridique pour que santé publique, environnement et aéroport puissent cohabiter tant bien que mal. Mais toutes ces mesures ne sont pas applicables aux avions militaires, qui eux bénéficient d’un privilège du prince. D’ailleurs, l’armée préférera en principe indemniser au cas par cas les justiciables qu’elle dérange par ses avions subsoniques. Ce qu’il faut encore regretter, c’est que pour élaborer ces aéroports, il aura souvent fallu exproprier des riverains ou encore entraîner des atteintes aux surfaces agricoles exploitables. Détruire un foyer pour construire une nuisance ? Intérêt général contre intérêt particulier ! Mais heureusement, nuisances juridiquement bien encadrées.
Aéroports et Alpes ont d’ailleurs un point commun. Comme zone montagneuse, la loi interdit aux aéronefs d’y déposer des passagers, sauf pour certains lieux expressément prévus.comme Alpes : Les Alpes sont protégées depuis que la France a ratifié la 👉Convention relative à sa protection à Salzburg en 1991. Six autres États ont participé à l’ouvrage. Et l’environnement n’est pas le seul protégé dans l’affaire : à ses côtés sont ménagés les intérêts économiques. Sont ainsi conciliés préservation des Alpes et harmonisation de son aménagement. Les éléments constitutifs de la zone montagneuse sont tous pris en compte et font l’objet d’une protection globale : eaux, nature, protection du sol, qualité de l’air et entretien des paysages notamment à l’égard des déchets…Il faut accueillir positivement que de nombreux protocoles tiennent compte des évolutions sociales et techniques et de leurs impacts sur les Alpes : agriculture de montagne, aménagement de l’énergie, transports….

    suivre…;).  

Cet article est participatif car nous vivons tous sur la même planète et que pour la passation à notre nouvelle génération, il faut œuvrer contre certains lobbies et l’appât de l’argent !

Avez-vous un petit A à rajouter ou une question à poser à notre doctorant sur le droit à vivre dans un environnement qui se doit d’être protégé par des hommes de loi? À bientôt…               Cat et Michael