Chaque lundi, je vous propose d’entrer de pleins pieds dans l’environnement mais peut-être par un biais un peu différent, celui du droit! Et oui, le droit est partout (surtout en France) et nous allons découvrir comment notre environnement en est impacté… À méditer!

« Comprends-moi si tu peux ! »
Aperçu par Michaël BOURU.
A.T.E.R en doctorat de droit.🎓

« Nul n’est censé ignorer la loi » a t’on dit ? Étrange maxime pour un domaine aussi complexe que le droit. Maxime qui laisse perplexe.

Autant de langage scientifique, de mécanismes techniques qu’une langue parallèle à notre langue maternelle. Autant de phénomènes qui ne participent pas à la lisibilité du droit par le citoyen, à son accessibilité ou encore à sa compréhension.

Mais doit-on voir ces phénomènes comme inéluctables? Parce que la société comme les relations humaines sont par nature complexes, que le risque pèse par essence sur la société, sur le vivant comme sur le non vivant et que toutes ces interactions doivent être encadrées juridiquement. Pas toujours par la loi. Mais aussi et nécessairement par elle. Pour lutter globalement contre les risques d’insécurité juridique dans un Etat de droit, pour dissuader de la commission d’infractions, ou encore lutter contre la survenance d’atteintes aux personnes, aux biens ou à la nature, etc…

La société moderne est une société juridiquement complexe. Et l’œuvre du législateur à l’encadrer l’est tout autant. Alors pourquoi ?                                                                                              Parce que la mondialisation globalise les échanges de biens et de personnes. Parce que l’Etat (français) y participe et qu’il s’engage à respecter une myriade de traités internationaux. Traités qui imposent toujours plus d’obligations à l’Etat. Parce que l’Etat a pris part depuis plus d’un demi-siècle à une construction européenne en proie à l’harmonisation régionale. Que cette harmonisation mérite de s’appesantir sur les spécificités résultant des traditions nationales et donc à multiplier des règles, adaptées tant bien que mal à chacun comme à tous. Et parce que nationalement, le politique s’est voué à une course législative, à ce recours systématique à la loi, ce que l’on qualifie de « surinflation législative » pour laisser place à une « indigestion législative » subie par le peuple. « Nul n’est censé ignorer la loi » a t’on dit ? Foutaise ! L’on aurait envie d’y opposer moins juridiquement « qu’à l’impossible, nul n’est tenu ». Le justiciable se perd inévitablement dans cette masse de droit difforme et inintelligible pour lui.

Et la notion d’environnement ne peut échapper à cette fatalité?.                                                                                   L’environnement est aussi voué à subir les méandres d’une société toujours plus complexe juridiquement. Lorsque le droit s’affaire à protéger l’environnement, la tâche n’est pas triviale. Rien que la définition de la notion d’environnement mérite bien des débats doctrinaux. Alors l’article L.110-1 du Code de l’environnement tente la synthèse en prévoyant de protéger « les espaces, ressources et milieux naturels, les sites et paysages, la qualité de l’air, les espèces animales et végétales, la diversité et les équilibres biologiques auxquels ils participent (…) ».

Au final, la protection de l’environnement par l’œuvre du droit est réellement polymorphe. À l’avenir, elle méritera que nous tentions un abécédaire (non exhaustif évidemment) pour aborder et cerner quelques exemples de ce pourquoi le droit de l’environnement existe. C’est en tout cas ce que nous verrons lundi prochain…. D’autant plus que vous comme moi sommes soumis au fait que « nul n’est censé ignorer la loi ». Alors tentons de s’atteler à la tâche…et en attendant voici 2 livres pour approfondir le sujet:  

📚 L’essentiel du droit de l’environnement de Catherine Roche. 👈

👉Droit de l’environnement, collectif Michel Prieur et 5 enseignants… Pascale Steichen, Hubert Delzangles, Jessica Makowiak, Julien Bétaille,  Marie-Anne Cohendet.

🌈La patte de lessen-ciel de Cat: et oui, je ne peux rester coi sans mon petit conseil plus prosaïque  et je vous propose ce site: 👉 Une idée pour une maison écologique de fond en comble!

Avez vous une question pour ouvrir cette nouvelle aventure? Chaque lundi, nous égrainerons  l’abécédaire de ce que le droit tente de faire pour l’environnement, NOTRE environnement! Celui que nous laisserons à nos enfants!                                            Si cela vous tente, la parole est à vous car c’est un sujet participatif que je vous propose!                               Merci et à bientôt. Michael et Cat.